Lens en ligue 1 : la décision du comité exécutif
"Le Comité Exécutif de la Fédération Française de Football, ayant pris connaissance de la proposition du conciliateur désigné par le CNOSF dans l’affaire relative au RC Lens, a décidé d’accepter la proposition de substituer à la mesure d’interdiction d’accession sportive en Ligue 1, une limitation de la masse salariale du club et/ou de recrutement contrôlé.
Conformément à la proposition du conciliateur, le Comité Exécutif demande dès lors à l’organe compétent, la DNCG professionnelle, de se réunir dans les meilleurs délais afin de déterminer les mesures appropriées à la participation du RC Lens à la Ligue 1."
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